Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATLANTIC VERT AU COEUR DE LA NATURE
Coopérative d'Approvisionnement des Maraichers Nantais, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4295248
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2026
ATLANTIC VERT AU COEUR DE LA NATURE de Coopérative d\'Approvisionnement des Maraichers Nantais

Présentation de la marque ATLANTIC VERT AU COEUR DE LA NATURE

Déposée le 29 août 2016 par la société Coopérative d'Approvisionnement des Maraichers Nantais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATLANTIC VERT AU COEUR DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la société Coopérative d'Approvisionnement des Maraichers Nantais domicilié(e) 6 Chemin des Loges, BP 30060 - 44412 - REZE cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 604 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VIOLETTE LOIC domicilié(e) 6 CHEMIN DES LOGES, 30060 - 44400 - REZE - France.

La marque ATLANTIC VERT AU COEUR DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC VERT AU COEUR DE LA NATURE arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

Coopérative d'Approvisionnement des Maraichers Nantais a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE MN. , ATLANTIC VERT , CAMN, l'Avenir- , ATLANTIC APPRO.


Coopérative d'Approvisionnement des Maraichers Nantais, Coopérative agricole - 6 Chemin des Loges, BP 30060 - 44412 - REZE cédex - France - SIREN 775604655


M. VIOLETTE LOIC - 6 CHEMIN DES LOGES, 30060 - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703377 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits de l'aquaculture, animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; micro-édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.